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Informations légales  & conditions générales d’utilisation du site internet

www.frantzlecarpentier.fr

 

1 /Informations légales 

Atelier Frantz Lecarpentier

SARL au capital de 8000 euros
Siret 438 769 085 000 12

56, rue Boussingault
75013 Paris

Tél. : 01 45 81 10 26

Hébergement : OVH
SAS OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX

 

2/ Conditions générales d’utilisation

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- d'introduire sur le Site tout programme ou tout fichier susceptible de perturber ou de détruire des logiciels, matériels ou équipements de télécommunications,

- d'utiliser les informations accessibles sur le Site, notamment les informations personnelles sur d’autres utilisateurs, pour enrichir des bases de données ou pour toute autre finalité que celle prévue initialement par l’Editeur.

Contenu du site :

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- Droits d’auteur : Aux termes de son article L.122-5, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d’autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées". De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle) du Site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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